Christian Avocat

De: Christian AVOCAT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Rhône-Alpes
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Christian Avocat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Jean-Philippe Bayon
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000610939(source JORF)
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Christian Avocat
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Christian Avocat
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter la région Rhône-Alpes
Suppléant
Remplace:M. André Gery
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000808679(source JORF)
nomination
26 Janvier 200526/01/2005